1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la vente de contenus de réalité virtuelle proposés par Élégance Botanique sur le site www.elegancebotanique.fr. L’achat de ces contenus permet à l’utilisateur d’accéder à des expériences immersives via un lien URL ou un QR code, utilisables à durée illimitée

2. Acceptation des CGV

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques essentielles des contenus avant l’achat.

3. Produits et prestations

Les contenus VR sont fournis sous forme numérique, accessibles via URL ou QR code. La durée d’accès est illimitée. Les contenus sont destinés à un usage personnel et commercial.

4. Prix et paiement

Les prix des contenus VR sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) ou Hors taxes (HT pour les professionnels). Le paiement se fait via le même système que les autres prestations du site. La commande n’est effective qu’après confirmation du devis. Aucun envoi physique n’est prévu, l’accès est immédiat après paiement.

5. Annulation et remboursement

Les règles d’annulation, de rétractation et de remboursement sont identiques à celles applicables aux autres prestations du site. L’utilisateur est invité à consulter les CGV générales pour ces modalités.

6. Sécurité et responsabilité

Les contenus VR proposés sont adaptés à une utilisation en toute sécurité, sans violence ni déplacements physiques dangereux. L’utilisateur doit tourner sur lui-même pour visionner le contenu à 360° et veiller à disposer d’un espace dégagé pour éviter tout choc ou chute. Élégance Botanique décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou négligence de l’utilisateur. Les utilisateurs sensibles à certains troubles médicaux (épilepsie, vertige, malaises) sont invités à consulter un médecin avant utilisation.

7. Propriété intellectuelle

Les contenus VR sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou commercialisation son autorisée après accord d'Élégance Botanique.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à la vente des contenus VR sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de l’entreprise.